OSL

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Academic Free License Version 3.0 (Analyse)

Fri, 07/31/2009 - 11:46 — Mben

Contexte: 

Assez similaire à la licence Apache, l'Academic Free License est la petite soeur permissive de l'OSL (toutes les clauses lui sont identiques, à l'exception de celles instaurant le copyleft).

L'Academic Free License a vocation à être utilisée sur toutes œuvres originales (ce qui inclut donc les logiciels, mais aussi les documentations, images, etc. — avec comme intention de pouvoir s'appliquer à tout ce qui accompagne le logiciel) : c'est pourquoi Lawrence E. Rosen la qualifie de licence de « contenu libre ». L'Academic Free License (OSL) est une licence issue des travaux de Lawrence Rosen. La version 1.1 date de 2002 et fut certifiée open source par l'Open Source Initiative (OSI), mais fut déclarée incompatible avec la DFSG par la communauté Debian. La version 2.0 date de 2003, et la dernière version – la troisième – de 2005.

Droits et obligations
Droits: 

Cette licence permet expressément les sous-licenciements, mais ceux-ci doivent impérativement se faire sous la même licence.

La licence est gratuite (mais la communication peut être payante), non exclusive et perpétuelle et porte sur les droits d'auteur comme sur ceux des brevets contenus dans le code soumis à la licence (la licence cherche à créer ici un pot commun de brevets, équivalent à celui issu de l'usage des licences copyleft). Le code source tel que définit par l'AFL incluse la « documentation décrivant comment modifier l'œuvre originale ».

Obligations: 

Quiconque poursuit l'auteur original ou ses utilisateurs pour violation de brevet contenu dans le logiciel soumis à cette licence voit toutes les licences qui lui étaient accordées se terminer immédiatement.

Enfin, la licence incorpore une limitation – et non pas une exclusion – de garantie (de la provenance des sources) et de responsabilité à l'égard du concédant, solution bien plus pragmatique puisqu'il s'agit de ce qui est, dans les faits, le minimum légal.
Toutes actions ou poursuite doivent se faire devant un tribunal de la juridiction du lieu où le concédant exerce son activité principale. Par ailleurs, tous les frais d'avocats seront à la charge de la partie qui poursuit.

Compatibilité
Mécanisme de compatibilité: 

En raison de ses spécificités en matière de brevet, la licence AFL fut initialement considérée comme incompatible avec la GNU GPL. Elle est néanmoins parfaitement compatible avec l'OSL, et peut-être même avec la version de 3 de la GNU GPL.

Plus loin
Aller plus loin: 

Enfin, la licence elle-même est « copyrightée » et ne peut donc servir de base à une nouvelle licence (évitant ainsi leur prolifération) :
This license is Copyright (©) 2003 Lawrence E. Rosen. All rights reserved. Permission is hereby granted to copy and distribute this license without modification. This license may not be modified without the express written permission of its copyright owner.

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